Conditions de vente

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Tous nos prix s'entendent TTC. Les frais de port sont de 7,50 Euros pour le premier article, et ensuite 1 Euro par article supplémentaire. Pour les Dom-Tom et l'Etranger, les frais de port sont multipliés par deux.
ll est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes effectuées par DETRAD, des produits proposés sur le site : www.detrad.com
Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

ARTICLE 1 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes considéré comme l'importateur du ou des produits concernés.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
DETRAD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
Les produits demeurent la propriété de DETRAD jusqu'au complet paiement du prix.

ARTICLE 2 - COMMANDE
Vos commandes Internet sont préparées à l'adresse suivante, puis expédiées par courrier par le service expédition :
Detrad Sas
15 rue de la république
02300 Autreville

ARTICLE 3 - ENVOI / LIVRAISON
Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison dans des emballages neutres et discret que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

ARTICLE 4 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue, à la commande, par chèque bancaire, par virement bancaire ou carte bancaire sur notre espace sécurisé.
- Par chèque bancaire à l'ordre de : 
Detrad Sas
15 rue de la république
02300 Autreville

- Par Virement bancaire:
Iban : FR76 1470 7001 0100 1213 3675 421
BIC (Bank Identifier Code) : CCBPFRPPMTZ

ARTICLE 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site detrad.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
Les photographies illustrant les articles n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de DETRAD ne pourra être engagée.
C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de DETRAD. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de DETRAD est strictement interdite.

ARTICLE 7- RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de DETRAD ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés.
Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de DETRAD ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits.
DETRAD ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. DETRAD n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site detrad.com. DETRAD dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 8 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

ARTICLE 9 - INFORMATIONS NOMINATIVES
DETRAD s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
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ARTICLE 10 - DROIT DE RÉTRACTATION
Nous vous rappelons que vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception du produit.
Les frais d’expédition associés au retour de votre article seront à votre charge. Ces frais d’expédition ne sont pas remboursables.
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